Mentions Legale
Identification et publication
Raison sociale : PROCOM
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse : Mairie Anse 69480 Anse
Tél : 06 62 02 95 96
SIRET : 421 079 666 00010
Conception graphique et développement : Mr Frédéric Soubité & Mr Clément BOSC
Hébergement : NETKOM INFORMATIQUE
RCS Villefranche sur Saône-Tarare A 422 650 200
Code APE 6202A
N° TVA : FR 77 422 650 200
Siège social : 317 Route de Lyon - 69480 Anse - France
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du propriétaire du site.
Exonération de responsabilité
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. www.sendbox.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de ce site Internet. Ce site Internet est régi par le droit français